AGRICULTEURS & VITICULTEURS

VOUS ÊTES AGRICULTEUR, VITICULTEUR OU EXPLOITANT ?

Les enjeux patrimoniaux du monde agricole et viticole sont spécifiques :

• Fiscalité agricole : comment éviter une charge fiscale imprévue ?

• Transmission d’exploitation : comment organiser une succession efficace ?

• Pérennité de l’exploitation : que se passe-t-il en cas d’imprévu ?

• Protection des associés : comment sécuriser l’avenir de votre structure ?

Votre exploitation est le fruit de votre travail et de votre engagement. Vous l’avez développée avec passion et rigueur, mais avez-vous pris le temps de réfléchir à son avenir ?

LES ENJEUX DE LA GESTION PATRIMONIALE AGRICOLE & VITICOLE

En cas de décès, l’assurance emprunteur rembourse les dettes professionnelles, mais cela peut aussi entraîner :

• Un revenu exceptionnel imposable pour l’exploitation.

• Une revalorisation de la succession, augmentant les droits à payer.

Sans anticipation, cette fiscalité peut alourdir la charge successorale et fragiliser l’entreprise.

Dans une société agricole ou viticole, un imprévu peut rapidement perturber l’équilibre existant :

• Qui rachètera les parts d’un associé disparu ?

• Les statuts permettent-ils une transition sans conflit ?

• L’exploitation pourra-t-elle fonctionner sans difficulté ?

Une organisation adaptée permet d’éviter un blocage et d’assurer la continuité de l’activité.

L’activité agricole est réglementée : sans autorisation d’exploiter ou qualification adaptée, la transmission peut être compromise.

• Votre famille ou vos proches ont-ils les compétences nécessaires pour reprendre l’exploitation ?

• Sans successeur qualifié, un arrêt brutal peut entraîner des pertes considérables.

Anticiper ces aspects permet d’éviter une interruption de l’activité et de sécuriser votre exploitation.

Transmettre une exploitation ne se résume pas à un simple transfert de propriété. Plusieurs éléments doivent être pris en compte :

• Fiscalité : comment alléger les droits de succession ?

• Héritiers : qui reprendra l’exploitation et dans quelles conditions ?

• Équilibre familial : comment éviter les conflits et protéger chaque membre ?

Sans préparation, ces questions peuvent mener à des tensions et une fiscalité excessive, voire une cession subie.

ANTICIPER LES IMPACTS FISCAUX DES ASSURANCES EMPRUNTEURS

ASSURER LA STABILITÉ ENTRE ASSOCIÉS

GARANTIR LA CONTINUITÉ DE L’EXPLOITATION

ORGANISER UNE TRANSMISSION ÉQUILIBRÉE

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